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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

12 questions

  1. Question n° 14125 posée par M. Olivier Jacquin

    Financement de la dépendance des anciens travailleurs frontaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14135 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Financement de la dépendance des anciens travailleurs frontaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20531 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Bilan de la politique de cohésion et d'intégration sociale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18409 posée par M. Marcel Vidal

    Evaluation de la première journée nationale de solidarité

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23817 posée par M. Jacques Valade

    Personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22507 posée par M. Edouard Le Jeune

    Dépôt d'un projet de loi sur la dépendance des personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20999 posée par M. Jacques Bimbenet

    Pouvoir d'achat et maintien à domicile des personnes âgées et des retraités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09449 posée par M. Georges Berchet

    Accueil des personnes âgées dans leur famille

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12690 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Situation des personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03785 posée par M. Marc Becam

    Universités du 3ème âge: développement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne