Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1202 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

251 questions

  1. Question n° 14342 posée par Mme Patricia Schillinger

    Création de places d'hébergement en appartement de coordination thérapeutique

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 15356 posée par Mme Patricia Schillinger

    Demandeurs d'emploi et frais de poste

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 15959 posée par Mme Patricia Schillinger

    Nouvelle tarification de la chirurgie dermatologique

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 15960 posée par Mme Patricia Schillinger

    Fiscalisation des cotisations des mutuelles complémentaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 16613 posée par Mme Patricia Schillinger

    Formation et statut de direction de services d'accueil de la petite enfance

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 16725 posée par Mme Patricia Schillinger

    Entreprises confrontées aux intempéries

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 17118 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prélèvement d'assurance maladie sur les prestations étrangères

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 17497 posée par Mme Patricia Schillinger

    Remboursement du transport en accueil de jour

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 17832 posée par Mme Patricia Schillinger

    Carte Vitale individuelle

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 18267 posée par Mme Patricia Schillinger

    Gestion de la carte de famille nombreuse

    La question est caduque

    Pertinence Forte