Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

20 questions

Question n° 13948 posée par Mme Delphine Bataille

Situation des associations intermédiaires

La question est caduque

27/11/2014
Pertinence
Question n° 08455 posée par M. Marcel Rainaud

Situation des associations intermédiaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/10/2013
Pertinence
Question n° 08283 posée par M. Robert Navarro

Situation des associations intermédiaires

La question est caduque

26/09/2013
Pertinence
Question n° 06615 posée par Mme Delphine Bataille

Situation des associations intermédiaires

La question est caduque

30/05/2013
Pertinence
Question n° 01591 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Situation des associations intermédiaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/08/2002
Pertinence
Question n° 40068 posée par M. Simon Sutour

Qualification des contrats passés avec des intervenants sportifs ou culturels

La question est caduque

13/06/2002
Pertinence
Question n° 34798 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Situation des associations intermédiaires

La question est caduque

09/08/2001
Pertinence
Question n° 34523 posée par M. Francis Grignon

Situation des associations intermédiaires

La question est caduque

26/07/2001
Pertinence
Question n° 33463 posée par M. Dominique Leclerc

Situation des associations intermédiaires

La question est caduque

31/05/2001
Pertinence
Question n° 30357 posée par M. Philippe Marini

Situation des associations intermédiaires de lutte contre les exclusions

La question est caduque

11/01/2001
Pertinence