Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 22261 posée par M. Bernard Dussaut

Situation des associations accueillant des objecteurs de conscience

La question est caduque

02/05/1997
Pertinence
Question n° 21914 posée par M. Philippe Richert

Associations intermédiaires

La question est caduque

17/04/1997
Pertinence
Question n° 21731 posée par M. Daniel Eckenspieller

Situation des associations intermédiaires pour les emplois de service

La question est caduque

10/04/1997
Pertinence
Question n° 21502 posée par M. Bernard Piras

Situation des associations accueillant des objecteurs de conscience

La question est caduque

27/03/1997
Pertinence
Question n° 21521 posée par Mme Nelly Olin

Situation des associations intermédiaires dans le secteur des emplois familiaux

La question est caduque

27/03/1997
Pertinence
Question n° 20451 posée par M. Daniel Eckenspieller

Situation des associations accueillant des objecteurs de conscience

La question est caduque

13/02/1997
Pertinence
Question n° 16711 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Associations de formation des travailleurs immigrés

La question est caduque

18/07/1996
Pertinence
Question n° 12021 posée par M. Raymond Bouvier

Situation des associations intermédiaires

La question est caduque

11/10/1990
Pertinence