Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

25 questions

Question n° 0746S posée par M. Adrien Gouteyron

Avenir du fret ferroviaire

La question a été retirée

14/04/2005
Pertinence
Question n° 0759S posée par M. Roland Courteau

Avenir de la ligne ferroviaire Narbonne-Bize

La question a été retirée

21/04/2005
Pertinence
Question n° 0822S posée par M. Adrien Gouteyron

Entretien du réseau ferroviaire

La question a été retirée

06/10/2005
Pertinence
Question n° 0825S posée par M. René-Pierre Signé

Projet de suppression de trains corail interrégionaux (TIR)

La question a été retirée

06/10/2005
Pertinence
Question n° 0049S posée par M. Bernard Murat

Avenir du fret ferroviaire

La question a été retirée

27/09/2007
Pertinence
Question n° 0098S posée par M. René-Pierre Signé

Projet de ligne ferroviaire à grande vitesse Paris-Lyon

La question a été retirée

08/11/2007
Pertinence
Question n° 0574S posée par M. Hubert Haenel

Impact de la mise en circulation du TGV Rhin-Rhône sur les dessertes régionales

La question a été retirée

04/06/2009
Pertinence
Question n° 1224S posée par M. David Assouline

Retard de publication d'un décret d'application de la loi RTF

La question a été retirée

24/02/2011
Pertinence
Question n° 1293S posée par Mme Valérie Létard

Recherche et innovation dans le domaine du ferroviaire

La question a été retirée

14/04/2011
Pertinence
Question n° 1550S posée par Mme Patricia Schillinger

Conséquences de la mise en service du TGV Rhin-Rhône pour les usagers de la ligne 4

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence