Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 18896 posée par M. Pierre Lacour

    Propositions de la confédération nationale des salariés de France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24888 posée par M. Jean Colin

    Construction d'une gare routière à Massy-Palaiseau (Essonne): état du projet

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17814 posée par M. Edouard Le Jeune

    Transports routiers et permis de conduire à points

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14622 posée par M. Christian Gaudin

    Transports de produits agricoles et agroalimentaires par les véhicules de 44 tonnes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24501 posée par M. Jean Hingray

    Formation des conducteurs de transports de bois ronds

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25083 posée par Mme Évelyne Perrot

    Hausse du prix du gazole et conséquences fortes pour les entreprises du transport

    La question est caduque

    Pertinence Très faible