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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
26 questions
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Question n° 10476 posée par Mme Christine Herzog
Glissières de sécurité
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 10362 posée par Mme Christine Herzog
Éligibilité des conducteurs de travailleurs à l'indemnité carburant travailleur à compter de janvier 2024
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 07222 posée par M. Yves Détraigne
Consommation de cannabidiol et conduite
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06889 posée par Mme Christine Herzog
Extension du portail « ZFE green » pour les particuliers
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
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Question n° 06895 posée par Mme Christine Herzog
Réglementation des traçages sur les routes départementales
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
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Question n° 06897 posée par Mme Christine Herzog
Murs anti-bruits sur l'autoroute A4 en contournement de la ville de Metz
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
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Question n° 06900 posée par Mme Christine Herzog
Normes des dos d'ânes en hauteur, largeur et longueur
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
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Question n° 05371 posée par Mme Christine Herzog
Obligations d'emprunter une autoroute payante pour rejoindre une école et un lieu de travail
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 28074 posée par M. Hervé Maurey
Forfait mobilités durables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27777 posée par M. Yves Détraigne
Déploiement des bornes de recharge pour véhicules électriques
La question est caduque
Pertinence