Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
17 questions
-
Question n° 20286 posée par M. Jean Francou
Contribution des employeurs au financement des transports publics urbains: contrôle des communes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23949 posée par M. Henri Le Breton
Situation budgétaire des établissements hospitaliers: taxations locales nouvelles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27489 posée par M. Jean Colin
Ligne A du RER: installations sanitaires dans les wagons
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27721 posée par M. Jean-Marie Rausch
Application de la réglementation relative aux transports de personnes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28068 posée par M. Jean Cauchon
Transports en commun: modification de la réglementation technique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28269 posée par M. Louis De Catuelan
Transports en commun: difficultés des usagers en région parisienne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17849 posée par M. Paul Seramy
Exonération des producteurs agricoles du versement destiné aux transports en commun
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 20054 posée par M. André Fosset
Bilan du fonctionnement d'Orlyval
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22926 posée par M. André Fosset
Bilan du fonctionnement d'Orlyval
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01205 posée par M. Jean Cluzel
Politique des transports interurbains de voyageurs par autocar
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence