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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
14 questions
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Question n° 2187S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Enseignement civique et moral
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0983S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Éducation nationale et inégalité des chances
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0704S posée par Mme Jocelyne Guidez
Difficultés d'accès à des écoles d'enseignement supérieur
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0692S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Éducation artistique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0672S posée par Mme Annick Billon
Réduction de l'enveloppe dite « article 44 part conjoncturelle »
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0671S posée par Mme Anne-Marie Payet
Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0431S posée par M. Philippe Arnaud
Financement des maisons familiales rurales
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0434S posée par M. Christian Gaudin
Inadéquation des crédits aux effectifs réels des maisons familiales rurales
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0574S posée par M. Philippe Richert
Participation des parents d'élèves aux conseils d'école
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0406S posée par M. Daniel Hoeffel
Coopération franco-allemande dans le domaine de l'éducation
La question a été retirée
Pertinence