Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
421 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
76 questions
-
Question n° 19819 posée par M. Jacques Mossion
Intégration des maîtres auxiliaires en éducation physique de l'académie d'Amiens (Somme)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20516 posée par M. Francis Palmero
Enseignement de l'éducation physique: création de postes
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 25464 posée par M. André Diligent
Modalités d'accès des professeurs adjoints d'EPS au corps des chargés d'enseignement d'EPS
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28575 posée par M. Jean Faure
Organisation et promotion des activités physiques et sportives: application de la loi
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0004A posée par M. Jean Francou
Politique sportive du Gouvernement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08996 posée par M. Jean Cluzel
Allier : conseillers d'animation sportive de la direction départementale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02403 posée par M. Jean Faure
Procédure de transfert avec emplois
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14019 posée par M. André Fosset
Création d'une instance nationale sur l'évolution des métiers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18243 posée par M. Roger Boileau
Utilisation de la langue des signes dans l'éducation des jeunes sourds
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 25083 posée par M. André Fosset
Subventions versées à des organes de presse à la veille des élections
La question est caduque
Pertinence