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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

13 questions

  1. Question n° 26480 posée par M. Michel Canévet

    Reconnaissance du « tilde »

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 24775 posée par M. Michel Canévet

    Reconnaissance du « tilde »

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 21299 posée par M. Michel Canévet

    Usage des signes diacritiques

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 09110 posée par M. Michel Canévet

    Reconnaissance du « tilde »

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 24298 posée par M. Olivier Cigolotti

    Enseignement de l'occitan dans l'académie de Clermont-Ferrand

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 20291 posée par M. Olivier Cigolotti

    Enseignement de l'occitan dans l'académie de Clermont-Ferrand

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 17770 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Disparition de l'occitan dans les Pyrénées-Atlantiques

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 22207 posée par M. Philippe Richert

    Charte européenne des langues régionales et minoritaires

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 24343 posée par M. André Fosset

    Relance de l'activité du Conseil national des langues régionales

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 23222 posée par M. Edouard Le Jeune

    Avenir des écoles Diwan

    La question est caduque

    Pertinence Très forte