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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
13 questions
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Question n° 02601 posée par M. Edouard Le Jeune
Statut spécifique de la langue et de la culture bretonnes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14773 posée par M. Henri Goetschy
Emploi des langues étrangères
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21390 posée par M. Louis Jung
Charte européenne des langues régionales ou minoritaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23222 posée par M. Edouard Le Jeune
Avenir des écoles Diwan
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24343 posée par M. André Fosset
Relance de l'activité du Conseil national des langues régionales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22207 posée par M. Philippe Richert
Charte européenne des langues régionales et minoritaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17770 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Disparition de l'occitan dans les Pyrénées-Atlantiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20291 posée par M. Olivier Cigolotti
Enseignement de l'occitan dans l'académie de Clermont-Ferrand
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24298 posée par M. Olivier Cigolotti
Enseignement de l'occitan dans l'académie de Clermont-Ferrand
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09110 posée par M. Michel Canévet
Reconnaissance du « tilde »
La question est caduque
Pertinence