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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
17 questions
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Question n° 26587 posée par M. Jean Madelain
Plan d'occupation des sols dans une zone littorale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10549 posée par M. Pierre Lacour
Littoral méditerranéen et sécurité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07788 posée par M. André Fosset
Surveillance et sécurité des ports et des plages
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13895 posée par M. Paul Caron
Quotas de cabillaud alloués à l'organisation professionnelle From-Nord
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14821 posée par M. Edouard Le Jeune
Plan de réduction de la flotte de pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16005 posée par M. André Fosset
Réalisation d'un inventaire permanent du littoral
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17682 posée par M. Edouard Le Jeune
Financement communautaire du dispositif de surveillance aéromaritime
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18614 posée par M. Edouard Le Jeune
Pollutions par hydrocarbures des côtes françaises : insuffisance des poursuites
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21096 posée par M. Louis Moinard
Fermeture de la pêche à l'anchois à Saint-Gilles-Croix-de-Vie (Vendée)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06575 posée par M. Joël Guerriau
Prévention et gestion des algues vertes
La question est caduque
Pertinence
