Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
273 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
39 questions
-
Question n° 20392 posée par M. Jean-Pierre Michel
Intégration des personnes handicapées en milieu scolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23959 posée par M. Jean-Pierre Michel
Intégration des personnes handicapées en milieu scolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26671 posée par Mme Jacqueline Alquier
Situation des auxiliaires de vie scolaire (AVS)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26685 posée par M. Jean-Marc Pastor
Pérennisation des dispositifs auxiliaires de vie scolaire (AVS) et emplois vie scolaire (EVS)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26719 posée par M. Bernard Dussaut
Intégration sociale et scolaire en milieu ordinaire des enfants porteurs de trisomie 21
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26928 posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Droit des élèves handicapés à l'éducation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09310 posée par Mme Françoise Laborde
Mise en place d'un statut professionnel des métiers d'accompagnant scolaire et social des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09372 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Auxiliaires de vie scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 09778 posée par Mme Virginie Klès
Situation des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10147 posée par Mme Michèle André
Rentrée scolaire et auxiliaires de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence