Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

237 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

21 questions

  1. Question n° 22072 posée par M. Bruno Sido

    Versement des aides de la CARSAT aux personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20692 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Devenir des foyers logements

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18588 posée par M. Alain Fouché

    Maintien à domicile des personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12530 posée par M. Philippe Labeyrie

    Baisse des dotations d'heures d'aide ménagère au titre de l'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 10525 posée par M. Philippe Labeyrie

    Baisse des dotations d'heures d'aide ménagère au titre de l'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01544 posée par M. Michel Bécot

    Inquiétudes des retraités de l'artisanat concernant l'allocation personnalisée d'autonomie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01454 posée par M. Jean Besson

    Disparité entre l'allocation personnalisée autonomie et l'allocation compensatrice tierce personne, en faveur des handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00761 posée par M. Georges Mouly

    Soutien aux familles assurant la prise en charge d'une personne âgée dépendante

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 40067 posée par M. Bernard Piras

    Disparité de prise en charge entre les personnes âgées et les personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 39470 posée par M. Jacques Mahéas

    Réglementation applicable aux aides ménagères

    La question est caduque

    Pertinence Forte