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385 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

34 questions

  1. Question n° 0130A posée par M. Christian Poncelet

    Conséquences d'annulation de crédits en matière d'éducation

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17727 posée par M. Adrien Gouteyron

    Région Auvergne: annulation de crédits dans le domaine du bâtiment et des travaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18207 posée par M. Jean Puech

    Fonds spécial de grands travaux (FSGT) et annulation de crédits

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18451 posée par M. Luc Dejoie

    Travaux publics: annulation de crédits

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20335 posée par M. Luc Dejoie

    Travaux publics: annulation de crédits

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21285 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Montant des annulations de crédits pour raisons d'économie envisagées en 1985

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21704 posée par M. Jean Puech

    Fonds spécial de grands travaux (FSGT) et annulation de crédits

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23226 posée par M. Luc Dejoie

    Travaux publics: annulation de crédits

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01177 posée par M. Jacques Durand

    Budget de la recherche: annulations de crédit

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02414 posée par M. André Meric

    Montant des crédits destinés à la recherche

    La question est caduque

    Pertinence Très faible