Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1245S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir de l'établissement de l'imprimerie de l'armée de terre

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 39643 posée par M. Michel Moreigne

    Effectif civil et militaire du camp militaire de La Courtine (Creuse)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 39227 posée par M. René Trégouët

    Armée de terre

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 33240 posée par M. Jacques Peyrat

    Situation de l'industrie de défense terrestre et de l'armée de terre

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 32878 posée par M. Michel Pelchat

    Situation de l'armée de terre et de l'industrie de défense

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne