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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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406 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

13 questions

  1. Question n° 02816 posée par M. Louis Pinton

    Loi de programmation militaire et priorités en matière de défense nationale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1245S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir de l'établissement de l'imprimerie de l'armée de terre

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 39643 posée par M. Michel Moreigne

    Effectif civil et militaire du camp militaire de La Courtine (Creuse)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 39227 posée par M. René Trégouët

    Armée de terre

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 33240 posée par M. Jacques Peyrat

    Situation de l'industrie de défense terrestre et de l'armée de terre

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 32878 posée par M. Michel Pelchat

    Situation de l'armée de terre et de l'industrie de défense

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 32879 posée par M. René Trégouët

    Industries de l'armement terrestre

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23073 posée par M. Roger Husson

    Avenir du programme européen NH 90

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24850 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réaction française face aux pertes françaises en ex-Yougoslavie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0064A posée par M. Jacques Chaumont

    Conséquences de diminutions des crédits d'équipement de l'armée de terre

    La question a été retirée

    Pertinence Forte