Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
11 questions
-
Question n° 16904 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Soutien aux associations de jeunesse et d'éducation populaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25507 posée par M. Jean-Claude Leroy
Assiette de cotisations de sécurité sociale dues pour les salariés des associations sportives
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19202 posée par M. François Zocchetto
Guichet unique du spectacle occasionnel
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26125 posée par M. Philippe Marini
Réglementation relative aux aides des associations aux jeunes chercheurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21827 posée par M. Marcel Vidal
Calendrier de travail et de concertation des associations de jeunesse et d'éducation populaire
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 21828 posée par M. Marcel Vidal
Progression du nombre de CPO pour les associations de jeunesse et d'éducation populaire
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 21521 posée par Mme Patricia Schillinger
Restrictions budgétaires pour les associations de jeunesse
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18675 posée par M. Bernard Dussaut
Aides publiques aux associations de jeunesse et d'éducation populaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 35805 posée par M. Emmanuel Hamel
Critères d'attribution des aides vacances gérées par les caisses d'allocations familiales révisés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 33171 posée par M. Emmanuel Hamel
Difficultés rencontrées par les centres de vacances et de loisirs
La question est caduque
Pertinence