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258 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
24 questions
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Question n° 0187S posée par Mme Michelle Gréaume
Ouverture d'une mission interministérielle sur les adoptions illégales
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 26150 posée par M. Jean-Pierre Decool
Désaffection des étudiants en médecine pour la psychiatrie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22570 posée par M. Daniel Laurent
Associations de jeunesse organisant des sessions de formation de brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16904 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Soutien aux associations de jeunesse et d'éducation populaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10624 posée par M. Yves Détraigne
Fréquentation des colonies de vacances
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25507 posée par M. Jean-Claude Leroy
Assiette de cotisations de sécurité sociale dues pour les salariés des associations sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25295 posée par M. Michel Savin
Remise en cause des assiettes forfaitaires pour les clubs sportifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19202 posée par M. François Zocchetto
Guichet unique du spectacle occasionnel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26125 posée par M. Philippe Marini
Réglementation relative aux aides des associations aux jeunes chercheurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21827 posée par M. Marcel Vidal
Calendrier de travail et de concertation des associations de jeunesse et d'éducation populaire
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence