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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

15 questions

  1. Question n° 10058 posée par M. Gilbert Bouchet

    Immatriculation des remorques agricoles pour les manifestations festives

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23143 posée par M. Alain Néri

    Système de financement de la culture

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23170 posée par M. Guy Fischer

    Système de financement de la culture

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23082 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Dispositif de financement de la culture

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22923 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Financement de la culture

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22972 posée par M. Jean Besson

    Financement de la culture

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22986 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Système de financement de la culture

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23011 posée par M. Serge Andreoni

    Système de financement de la culture

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22816 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Dispositif de financement de la culture en France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22677 posée par M. Robert Navarro

    Système de financement de la culture

    La question est caduque

    Pertinence Faible