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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
13 questions
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Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon
Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06512 posée par M. Jean-François Longeot
Création de l'agence de financement et d'appui à la haute performance sportive et au développement des pratiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0376S posée par M. Didier Marie
Orientations budgétaires du centre national pour le développement du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0313S posée par M. Michel Savin
Orientations du centre national pour le développement du sport
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22721 posée par M. Alain Anziani
Accès au sport pour tous
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21223 posée par M. Philippe Madrelle
Des moyens pour le mouvement sportif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21142 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Insuffisance des moyens alloués aux comités sportifs départementaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20978 posée par M. Xavier Pintat
Santé financière du centre national du développement du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17588 posée par M. Francis Delattre
Subventions aux instances sportives d'Île-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17548 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Moyens mis à la disposition du mouvement sportif associatif
La question est caduque
Pertinence