Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 13690 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Salariés souffrant du psoriasis

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11100 posée par M. Marcel Rainaud

    Prévention des accidents domestiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09997 posée par M. Robert Tropeano

    Mesures de prévention de la maltraitance du nourrisson

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09334 posée par M. Bernard Piras

    Fléau du diabète

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09432 posée par M. Marcel Rainaud

    Pétition « Open data santé… libérez nos données de santé »

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06816 posée par M. Antoine Lefèvre

    Dépistage du diabète

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04508 posée par M. Marcel Rainaud

    Pétition « Open data santé… libérez nos données de santé »

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02843 posée par M. Antoine Lefèvre

    Dépistage du diabète

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02206 posée par M. Roland Courteau

    Campagne d'information sur le RSA

    La question est caduque

    Pertinence Faible