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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

19 questions

  1. Question n° 28108 posée par Mme Else Joseph

    Manque de personnel dans le domaine de la petite enfance

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26730 posée par Mme Colette Mélot

    Pénurie de places d'accueil pour la petite enfance

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24786 posée par Mme Christine Lavarde

    Subvention d'investissement de la caisse d'allocations familiales aux micro-crèches

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20457 posée par Mme Christine Lavarde

    Création de places d'accueil du jeune enfant

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19981 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme des modes d'accueil dans la petite enfance

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17828 posée par M. Philippe Bas

    Proportion du personnel chargé de l'encadrement des enfants dans les établissements d'accueil des enfants de moins de six ans

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15525 posée par M. Hugues Saury

    Inquiétudes des entrepreneurs de micro-crèches privées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11147 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Augmentation de la tarification des familles dans les établissements d'accueil du jeune enfant

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08908 posée par Mme Christine Lavarde

    Financement des micro-crèches par la caisse d'allocations familiales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00914 posée par M. Daniel Reiner

    Financement des crèches parentales et associatives

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible