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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

11 questions

  1. Question n° 10706 posée par M. Michel Savin

    Clarification de l'organisation des maisons de sport-santé

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27677 posée par M. Thierry Cozic

    Répartition des compétences entre l'agence nationale du sport et les services du ministère chargé des sports

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18739 posée par M. Yves Détraigne

    Détresse du mouvement sportif

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06512 posée par M. Jean-François Longeot

    Création de l'agence de financement et d'appui à la haute performance sportive et au développement des pratiques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22721 posée par M. Alain Anziani

    Accès au sport pour tous

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21223 posée par M. Philippe Madrelle

    Des moyens pour le mouvement sportif

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21142 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Insuffisance des moyens alloués aux comités sportifs départementaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20978 posée par M. Xavier Pintat

    Santé financière du centre national du développement du sport

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17548 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Moyens mis à la disposition du mouvement sportif associatif

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15522 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Budget alloué au centre national pour le développement du sport

    La question est caduque

    Pertinence Très faible