Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
307 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
48 questions
-
Question n° 19954 posée par M. Claude Huriet
Situation des étudiants camerounais en Lorraine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25077 posée par M. Philippe Marini
Inégalités de la situation des étudiants logés par le CROUS au regard de la taxe d'habitation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22376 posée par M. Simon Loueckhote
Situation de l'Université française du Pacifique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22414 posée par M. Emmanuel Hamel
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04585 posée par M. Philippe Darniche
Assujettissement à la taxe d'habitation des étudiants résidant en cité universitaire
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 36366 posée par M. René Trégouët
Etudiants étrangers sans logements
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39021 posée par M. René Trégouët
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39226 posée par M. René Trégouët
Logements étudiants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 40121 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Réduction du temps de travail au sein des CROUS et GRETA
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25361 posée par M. Jacques Legendre
Nouvelles élections des représentants étudiants aux conseils d'administration des CROUS
La question est caduque
Pertinence