Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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312 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 23104 posée par Mme Nathalie Goulet

    Rang protocolaire de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08995 posée par M. Gaëtan Gorce

    Conditions dans lesquelles se conclut l'exercice budgétaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1568S posée par M. Gilbert Roger

    Baisse des heures d'entraînement des forces armées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22421 posée par M. Xavier de Villepin

    Forces françaises en Bosnie-Herzégovine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25152 posée par M. Albert Voilquin

    Utilisation des crédits du ministère de la défense

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24894 posée par M. Xavier de Villepin

    Réduction du budget de la défense

    La question est caduque

    Pertinence Faible