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588 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
19 questions
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Question n° 13662 posée par M. François Grosdidier
Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08734 posée par M. Philippe Madrelle
Retraites de la gendarmerie
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 0202S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Service de santé du 4ème régiment de chasseurs de Gap
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00644 posée par Mme Marie-France de Rose
Budget de la défense en baisse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00773 posée par Mme Marie-France de Rose
Drones armés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25991 posée par Mme Marie-France de Rose
Drones armés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24347 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Création de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23104 posée par Mme Nathalie Goulet
Rang protocolaire de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15476 posée par M. Roger Karoutchi
Avenir budgétaire des forces armées françaises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08995 posée par M. Gaëtan Gorce
Conditions dans lesquelles se conclut l'exercice budgétaire
La question est caduque
Pertinence