Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

15 questions

Question n° 0005A posée par M. Rémi Herment

Problèmes laitiers

La question est caduque

28/04/1993
Pertinence
Question n° 0025A posée par M. Rémi Herment

Problèmes laitiers

La question est caduque

16/10/1992
Pertinence
Question n° 0005A posée par M. Rémi Herment

Problèmes laitiers

La question est caduque

11/04/1992
Pertinence
Question n° 0026A posée par M. Rémi Herment

Problèmes laitiers

La question est caduque

14/06/1991
Pertinence
Question n° 0128A posée par M. Rémi Herment

Problèmes laitiers

La question est caduque

24/04/1991
Pertinence
Question n° 0112A posée par M. Rémi Herment

Mesures engagées pour obtenir le démantèlement de la taxe de coresponsabilité prélevée sur la production laitière

La question est caduque

20/09/1990
Pertinence
Question n° 0148A posée par M. Jean-Pierre Masseret

Difficultés des producteurs de lait

La question est caduque

08/05/1987
Pertinence
Question n° 0115A posée par M. Rémi Herment

Problèmes des producteurs de lait

La question est caduque

08/04/1987
Pertinence
Question n° 0097A posée par M. Paul Malassagne

Mesures envisagées en faveur des fromages d'appellation d'origine contrôlée

La question est caduque

26/03/1987
Pertinence
Question n° 0087A posée par M. Roland du Luart

Portée juridique des quotas laitiers

La question est caduque

29/10/1986
Pertinence