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1452 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
113 questions
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Question n° 0671S posée par Mme Anne-Marie Payet
Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 19672 posée par Mme Sandrine Hurel
Conditions d'attribution de l'allocation de rentrée scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21849 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Modalités d'organisation du travail des personnels TOS des collèges, notamment à Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23838 posée par M. Marcel Vidal
Mise en place du conseil pédagogique
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 1135S posée par M. Dominique Braye
Recrutement des professeurs des sections internationales des écoles, collèges et lycées
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 26302 posée par M. Robert Hue
Postes attribués à la rentrée 2007 pour les écoles primaires et maternelles du Val d'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26708 posée par Mme Isabelle Debré
Situation de la médecine scolaire à Vanves
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26835 posée par M. Jean-Marie Bockel
Modifications du régime de l'indemnité journalière de sujétions spéciales de remplacement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26884 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Indemnisation des heures supplémentaires des conseillers pédagogiques départementaux de l'académie d'Orléans-Tours
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08629 posée par Mme Françoise Cartron
Jardins d'éveil
La question a été retirée
Pertinence