Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

10 questions

  1. Question n° 38545 posée par M. Rodolphe Désiré

    Aide au transport aérien entre la métropole et les DOM

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 35757 posée par M. Rodolphe Désiré

    Dégradation du trafic aérien aux Antilles-Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 35508 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Situation du transport aérien entre la Guadeloupe et la métropole

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 33290 posée par M. René Trégouët

    Transports aériens à la Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 33000 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Situation du transport aérien entre la Guadeloupe et la métropole

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19708 posée par M. Lylian Payet

    Contrôles lors de voyages aériens entre la métropole et les départements d'outre-mer

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0409S posée par M. François Louisy

    Garantie d'exploitation de la compagnie Air France à la compagnie Air Guadeloupe pour un B 737-300

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12655 posée par M. Rodolphe Désiré

    Montant des frais de transport des fonctionnaires affectés outre-mer

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26500 posée par M. Michel Chauty

    Liaison aérienne avec les îles Kerguelen

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 26502 posée par M. Michel Chauty

    Liaison aérienne avec la Terre-Adélie

    La question est caduque

    Pertinence Forte