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2027 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
413 questions
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Question n° 13334 posée par M. Rodolphe Désiré
Gazoduc entre Trinidad et la Guadeloupe
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13036 posée par M. Rodolphe Désiré
Aide aux producteurs de melons des Antilles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12704 posée par M. Dominique Larifla
Reconnaissance de l'existence du fait syndical local
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12795 posée par M. Rodolphe Désiré
Déforestation en Haïti
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12621 posée par M. Victor Reux
Mise en application de la convention STCW-95 relative aux titres de formation maritime concernant Saint-Pierre-et-Miquelon
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12687 posée par M. Rodolphe Désiré
Discrimination positive
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12031 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Gestion de la forêt guyanaise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11404 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Couverture maladie universelle complémentaire dans les départements d'outre-mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10578 posée par M. Serge Mathieu
Résultat du référendum dans les deux îles des Antilles, Saint-Barthélémy et Saint-Martin
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10541 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Indemnités d'éloignement
La question est caduque
Pertinence