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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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461 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

94 questions

  1. Question n° 23897 posée par M. Richard Yung

    Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

    La question est caduque

  2. Question n° 24968 posée par Mme Françoise Férat

    Problèmes rencontrés par les étudiants français titulaires d'un diplôme de médecine générale étranger

    La question est caduque

  3. Question n° 25152 posée par M. Louis Duvernois

    Application de la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école

    La question est caduque

  4. Question n° 25811 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Problème de prise en compte des notes des inspecteurs pour des professeurs en poste à l'étranger

    La question est caduque

  5. Question n° 26279 posée par Mme Michèle André

    Expulsions d'étudiants étrangers

    La question est caduque

  6. Question n° 26295 posée par M. Richard Yung

    Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

    La question est caduque

  7. Question n° 26447 posée par M. Robert Tropeano

    Accueil des étudiants étrangers

    La question est caduque

  8. Question n° 26715 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Rôle des services extérieurs de l'État dans le suivi des stages "export" à l'étranger

    La question est caduque

  9. Question n° 02900 posée par M. Christian Cointat

    Français de l'étranger : mesures particulières pour les concours aux grandes écoles

    La question est caduque

  10. Question n° 20863 posée par Mme Claudine Lepage

    Régime social du personnel français employé par l'association des parents d'élèves du lycée français Saint-Exupéry à Ouagadougou

    La question est caduque