Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

11 questions

Question n° 11172 posée par M. Hervé Maurey

Coût de la relance de la filière nucléaire

En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

11/04/2024
Question n° 08592 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation de la fiscalité du gazole non routier agricole

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

05/10/2023
Question n° 07912 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation de la fiscalité du gazole non routier agricole

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

20/07/2023
Question n° 28312 posée par M. Hervé Maurey

Label « Greenfin » et énergie nucléaire

La question est caduque

16/06/2022
Question n° 27590 posée par M. Hervé Maurey

Label « Greenfin » et énergie nucléaire

La question est caduque

07/04/2022
Question n° 27052 posée par M. Hervé Maurey

Chèque énergie

La question est caduque

03/03/2022
Question n° 17899 posée par M. Hervé Maurey

Travaux sans autorisation d'urbanisme

La question est caduque

17/09/2020
Question n° 17201 posée par M. Hervé Maurey

Travaux sans autorisation d'urbanisme

La question est caduque

09/07/2020
Question n° 1609S posée par M. Hervé Maurey

Difficultés liées à l'implantation d'éoliennes

La question est caduque

19/04/2012
Question n° 22936 posée par M. Hervé Maurey

Part communale de l'IFER sur les éoliennes

La question est caduque

15/03/2012