Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

245 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

52 questions

  1. Question n° 11286 posée par Mme Laure Darcos

    Situation des écoles supérieures d'art

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 08694 posée par M. Sebastien Pla

    Patrimoine alimentaire, ressource pour l'action et le développement des territoires

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 0635S posée par Mme Martine Filleul

    L'abandon des écoles d'art et de design par l'État

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 05483 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Moyens dédiés à l'enseignement de l'occitan-langue d'oc

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 05111 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficultés à transmettre l'occitan-langue d'oc

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  6. Question n° 27125 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Âge limite d'apprentissage du métier de facteur d'orgues

    La question est caduque

  7. Question n° 26682 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Situation des musiciens intervenants

    La question est caduque

  8. Question n° 24420 posée par M. Michel Dagbert

    Formation aux métiers d'art

    La question est caduque

  9. Question n° 23712 posée par M. Jean Hingray

    Nécessité d'impliquer la formation professionnelle des métiers de la pierre dans la reconstruction de Notre-Dame de Paris

    La question est caduque

  10. Question n° 23544 posée par M. Bruno Rojouan

    Manque de maîtrise des langues étrangères et programmes en version originale à la télévision

    La question est caduque