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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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704 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

105 questions

  1. Question n° 0671S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    La question a été transformée.

  2. Question n° 0712S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Formation des orthophonistes

    La question a été retirée

  3. Question n° 0769S posée par M. Roger Madec

    Carte scolaire à Paris

    La question a été retirée

  4. Question n° 0861S posée par M. Georges Mouly

    Suppression de postes mis à disposition des associations complémentaires à l'éducation nationale

    La question a été retirée

  5. Question n° 0988S posée par M. Yannick Bodin

    Contribution des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées

    La question a été transformée.

  6. Question n° 1004S posée par M. Bernard Murat

    Inquiétudes des étudiants de la filière STAPS

    La question a été retirée

  7. Question n° 1135S posée par M. Dominique Braye

    Recrutement des professeurs des sections internationales des écoles, collèges et lycées

    La question a été retirée

  8. Question n° 1252S posée par M. Georges Mouly

    Formation au BAFA et accueil adapté des enfants et adolescents handicapés hors du temps scolaire

    La question est caduque

  9. Question n° 0037S posée par M. Francis Grignon

    Dotations budgétaires de l'académie de Strasbourg

    La question a été retirée

  10. Question n° 0072S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Poids des cartables et santé des écoliers

    La question a été retirée