Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

10 questions

Question n° 15255 posée par Mme Christiane Demontès

Difficultés de scolarisation des enfants handicapés

La question a été retirée

23/12/2004
Question n° 21576 posée par Mme Christiane Demontès

Enseignement de la médecine générale

La question est caduque

09/02/2006
Question n° 23686 posée par Mme Christiane Demontès

Situation inquiétante des GRETA

La question est caduque

22/06/2006
Question n° 25911 posée par Mme Christiane Demontès

Santé de la population étudiante

La question est caduque

11/01/2007
Question n° 26435 posée par Mme Christiane Demontès

Vives préoccupations des étudiants en médecine

La question est caduque

01/03/2007
Question n° 09304 posée par Mme Christiane Demontès

Devenir des accompagnants scolaires

La question est caduque

25/06/2009
Question n° 21489 posée par Mme Christiane Demontès

Taxe d'apprentissage

La question est caduque

15/12/2011
Question n° 21605 posée par Mme Christiane Demontès

Respect des principes d'égalité et de gratuité qui fondent l'école républicaine

La question est caduque

22/12/2011
Question n° 22212 posée par Mme Christiane Demontès

Conséquences de la mastérisation dans l'enseignement professionnel

La question est caduque

02/02/2012
Question n° 23041 posée par Mme Christiane Demontès

Inquiétudes sur l'avenir des colonies de vacances

La question est caduque

22/03/2012