Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 21187 posée par M. François Marc

    Mobilité des jeunes

    La question est caduque

  2. Question n° 20728 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Protection de l'enfance, accompagnement éducatif, social et judiciaire

    La question est caduque

  3. Question n° 19151 posée par M. Marc Daunis

    Accompagnement scolaire des enfants, adolescents et jeunes adultes handicapés par les services d'aide à domicile

    La question est caduque

  4. Question n° 16332 posée par Mme Samia Ghali

    Accompagnement scolaire des enfants, adolescents et jeunes adultes handicapés par les services d'aide à domicile

    La question est caduque

  5. Question n° 16333 posée par M. Marc Daunis

    Accompagnement scolaire des enfants, adolescents et jeunes adultes handicapés par les services d'aide à domicile

    La question est caduque

  6. Question n° 17781 posée par M. Georges Mouly

    Encadrement de la profession de psychothérapeute

    La question est caduque

  7. Question n° 16934 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie

    La question a été retirée