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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 21187 posée par M. François Marc

    Mobilité des jeunes

    La question est caduque

  2. Question n° 20728 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Protection de l'enfance, accompagnement éducatif, social et judiciaire

    La question est caduque

  3. Question n° 19151 posée par M. Marc Daunis

    Accompagnement scolaire des enfants, adolescents et jeunes adultes handicapés par les services d'aide à domicile

    La question est caduque

  4. Question n° 16332 posée par Mme Samia Ghali

    Accompagnement scolaire des enfants, adolescents et jeunes adultes handicapés par les services d'aide à domicile

    La question est caduque

  5. Question n° 16333 posée par M. Marc Daunis

    Accompagnement scolaire des enfants, adolescents et jeunes adultes handicapés par les services d'aide à domicile

    La question est caduque

  6. Question n° 17781 posée par M. Georges Mouly

    Encadrement de la profession de psychothérapeute

    La question est caduque

  7. Question n° 16934 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie

    La question a été retirée