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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
16 questions
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Question n° 0712S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Formation des orthophonistes
La question a été retirée
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Question n° 0072S posée par M. Jean-Pierre Chauveau
Poids des cartables et santé des écoliers
La question a été retirée
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Question n° 0255S posée par M. René-Pierre Signé
Statut universitaire des enseignants de médecine générale
La question a été transformée.
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Question n° 1322S posée par Mme Claire-Lise Campion
Difficultés de mise en oeuvre de l'article D. 421-21 du code de l'action sociale et des familles
La question a été retirée
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Question n° 1091S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Mise en conformité des écoles dans le cadre de la loi de mise en accessibilité des établissements recevant du public
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 1342S posée par Mme Catherine Procaccia
Simulation des épreuves classantes nationales informatisées
La question a été retirée
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Question n° 0704S posée par Mme Jocelyne Guidez
Difficultés d'accès à des écoles d'enseignement supérieur
La question a été retirée
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Question n° 0983S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Éducation nationale et inégalité des chances
La question est caduque
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Question n° 1353S posée par Mme Frédérique Puissat
Sessions de jury pour la validation des acquis de l'expérience pour le diplôme d'état d'assistant de service social
La question est caduque
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Question n° 1589S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Modalités d'ouverture des classes de découverte et pérennisation du dispositif « vacances apprenantes »
La question est caduque