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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 1171S posée par M. Patrice Joly
Modalités de prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap sur la pause méridienne
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 08682 posée par M. Patrice Joly
Prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités locales lors des temps périscolaires
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 16960 posée par M. Patrice Joly
Conséquences de l'éloignement des élèves de l'enseignement scolaire à la suite des mesures liées au confinement
La question est caduque