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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

25 questions

  1. Question n° 11561 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Programme consacré aux disciplines scientifiques dites « rares »

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 09362 posée par M. Cédric Perrin

    Différence de traitement entre enseignants du second degré affectés dans le supérieur et enseignants-chercheurs

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 08496 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Éméritat des chercheurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 07696 posée par M. Yves Détraigne

    Budget de l'enseignement supérieur et de la recherche

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 06463 posée par M. Michel Canévet

    Intelligence artificielle, ChatGPT et plagiat

    La question a été retirée

  6. Question n° 06119 posée par M. Jérôme Bascher

    Soutien de l'État aux grandes écoles associatives sous contrat EESPIG

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 06136 posée par M. Édouard Courtial

    Baisse de la subvention pour charges de service public versée aux établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 06154 posée par M. Yves Détraigne

    Autonomie des universités françaises

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 06038 posée par Mme Claudine Thomas

    Soutien de l'État aux grandes écoles associatives

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 28465 posée par M. Philippe Tabarot

    Difficultés avec Parcoursup

    La question est caduque