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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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168 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

31 questions

  1. Question n° 27132 posée par M. Yves Bouloux

    Protocoles sanitaires applicables aux réunions entre parents et professeurs et aux conseils d'écoles

    La question est caduque

  2. Question n° 27021 posée par Mme Catherine Deroche

    Prévention vaccinale auprès des scolaires

    La question est caduque

  3. Question n° 26938 posée par M. Yves Détraigne

    Continuité de la prise en charge des enfants en situation de handicap à l'école

    La question est caduque

  4. Question n° 26778 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Accompagnement des élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires

    La question est caduque

  5. Question n° 26103 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Action du Gouvernement en matière d'équipement des établissements scolaires et universitaires de détecteurs de CO2 et de purificateurs d'air

    La question est caduque

  6. Question n° 26111 posée par M. Pierre Charon

    Échec du système scolaire français

    La question est caduque

  7. Question n° 26095 posée par M. Yves Détraigne

    Généralisation des capteurs de CO2 dans les établissements scolaires

    La question est caduque

  8. Question n° 25958 posée par Mme Isabelle Briquet

    Situation des assistants d'éducation

    La question est caduque

  9. Question n° 25825 posée par M. Pascal Martin

    Nécessité de développer la pratique sportive pendant la scolarité

    La question est caduque

  10. Question n° 25770 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Cout de la prise en charge des auxiliaires de vie scolaire et des accompagnants des élèves en situation de handicap pour le temps périscolaire pour les collectivités

    La question a été retirée