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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

40 questions

  1. Question n° 27651 posée par M. Pascal Savoldelli

    Non-remplacements d'enseignants

    La question est caduque

  2. Question n° 27663 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Conséquences concrètes des baisses de dotations globales horaires dans les établissements scolaires du secondaire

    La question est caduque

  3. Question n° 27544 posée par Mme Annie Le Houerou

    Mutations des enseignants du second degré

    La question est caduque

  4. Question n° 26741 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Mise en disponibilité des enseignants du premier degré

    La question est caduque

  5. Question n° 26755 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Compensation financière allouée aux communes pour l'accueil des élèves en cas de grève des enseignants

    La question est caduque

  6. Question n° 26502 posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Adaptation du statut des enseignants du premier degré en disponibilité

    La question est caduque

  7. Question n° 26536 posée par M. Yves Détraigne

    Recours aux listes complémentaires du concours de professeur des écoles privées

    La question est caduque

  8. Question n° 26406 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Remplacement des enseignants du 1er degré

    La question est caduque

  9. Question n° 26274 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Remplacement des professeurs

    La question est caduque

  10. Question n° 26111 posée par M. Pierre Charon

    Échec du système scolaire français

    La question est caduque