Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1351 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
255 questions
-
Question n° 0769S posée par M. Roger Madec
Carte scolaire à Paris
La question a été retirée
-
Question n° 19850 posée par Mme Muguette Dini
Antennes-relais de téléphonie mobile
La question est caduque
-
Question n° 21849 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Modalités d'organisation du travail des personnels TOS des collèges, notamment à Paris
La question est caduque
-
Question n° 0988S posée par M. Yannick Bodin
Contribution des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées
La question a été transformée.
-
Question n° 23300 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Compensation de l'État pour les frais des contrats d'entretien des ascenseurs des établissements scolaires
La question est caduque
-
Question n° 23838 posée par M. Marcel Vidal
Mise en place du conseil pédagogique
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 24198 posée par M. Bernard Vera
Devenir de la scolarisation des enfants et adolescents accompagnés par les services et établissements spécialisés.
La question est caduque
-
Question n° 1135S posée par M. Dominique Braye
Recrutement des professeurs des sections internationales des écoles, collèges et lycées
La question a été retirée
-
Question n° 24740 posée par M. Michel Charasse
Répartition entre communes d'accueil et de domicile du financement des activités périscolaires
La question est caduque
-
Question n° 25015 posée par M. André Vantomme
Surveillance médicale des personnels des établissements d'enseignement et d'éducation
La question est caduque