Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 19730 posée par Mme Françoise Férat

Exclusion des professeurs-documentalistes de la prime d'équipement informatique

La question est caduque

24/12/2020
Question n° 12365 posée par Mme Colette Mélot

Utilisation des cahiers de liaison numériques

La question est caduque

26/09/2019
Question n° 22723 posée par M. Louis Pinton

Généralisation des e-démarches

La question a été retirée pour cause de décès.

14/07/2016
Question n° 23293 posée par M. Michel Boutant

Application numérique « livret personnel de compétences »

La question est caduque

05/04/2012
Question n° 20804 posée par M. Michel Boutant

Application numérique « livret personnel de compétences »

La question est caduque

10/11/2011
Question n° 1050S posée par M. Jacques Legendre

Plan "écoles numériques rurales"

La question a été retirée

14/10/2010
Question n° 12000 posée par Mme Odette Terrade

Utilisation d'une plate-forme numérique éducative dans les écoles

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/02/2010
Question n° 02605 posée par Mme Jacqueline Alquier

Manque de personnel de maintenance informatique dans les lycées

La question a été transformée.

22/11/2007