Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

9 questions

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31/03/2016
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Rythmes scolaires

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19/05/2016
Question n° 11827 posée par Mme Colette Mélot

Inégalités numériques en matière d'éducation

La question est caduque

01/08/2019
Question n° 12365 posée par Mme Colette Mélot

Utilisation des cahiers de liaison numériques

La question est caduque

26/09/2019
Question n° 25840 posée par Mme Colette Mélot

Pénurie de professeurs de mathématiques

La question est caduque

16/12/2021