Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10635 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

2491 questions

  1. Question n° 27797 posée par M. Edouard Le Jeune

    Manque de débouchés de certaines professions: information des jeunes

    La question a été retirée

  2. Question n° 11447 posée par M. Louis Souvet

    Financement des universités

    La question est caduque

  3. Question n° 13561 posée par M. Louis Souvet

    Résorption du chômage des jeunes via les filières techniques et l'apprentissage

    La question est caduque

  4. Question n° 13995 posée par M. Jacques Legendre

    Création d'un diplôme d'État d'aide-soignant

    La question est caduque

  5. Question n° 14273 posée par M. Jacques Gillot

    Organisation des études de médecine dans l'académie Antilles Guyane

    La question est caduque

  6. Question n° 14649 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie

    La question a été retirée

  7. Question n° 14709 posée par M. Jean Louis Masson

    Allocation d'éducation spécialisée versée aux travailleurs frontaliers

    La question est caduque

  8. Question n° 15101 posée par M. Philippe Darniche

    Convention d'université d'État ou jury rectoral accessible à un établissement d'enseignement supérieur privé dispensant l'accès au master

    La question est caduque

  9. Question n° 15255 posée par Mme Christiane Demontès

    Difficultés de scolarisation des enfants handicapés

    La question a été retirée

  10. Question n° 15980 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous-contrat

    La question est caduque