Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 15404 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Incertitudes juridiques quant à l'installation de panneaux photovoltaïques

    La question est caduque

  2. Question n° 14155 posée par M. Rémy Pointereau

    Fiscalisation des éoliennes

    La question est caduque

  3. Question n° 11567 posée par M. Christian Gaudin

    Situation fiscale du fioul domestique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 10838 posée par M. Rémy Pointereau

    Conditions futures d'imposition des entreprises gestionnaires d'éoliennes

    La question a été retirée

  5. Question n° 04691 posée par M. Roland Courteau

    Inquiétudes de la Fédération française des taxis de province face à l'augmentation du carburant

    La question est caduque

  6. Question n° 1181S posée par M. Gérard Miquel

    Développement de la production et de l'utilisation des huiles végétales pures en France

    La question a été retirée

  7. Question n° 24490 posée par M. Gérard Miquel

    Développer la production et l'utilisation des huiles végétales pures en France

    La question a été transformée.