Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 23441 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation des patrons et des marins-pêcheurs de la Méditerranée

    La question est caduque

  2. Question n° 23251 posée par M. Roland Courteau

    Pêcheurs de Port-la-Nouvelle

    La question est caduque

  3. Question n° 22518 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Dysfonctionnement liés à l'utilisation obligatoire de gazole non routier par les agriculteurs

    La question est caduque

  4. Question n° 20467 posée par M. Daniel Raoul

    Avenir du groupe permanent de sécurité électrique

    La question est caduque

  5. Question n° 18631 posée par M. Serge Andreoni

    Remplacement du fioul domestique par le gazole non routier

    La question est caduque

  6. Question n° 05071 posée par M. André Boyer

    Situation préoccupante des entrepreneurs agricoles

    La question a été retirée pour cause de décès.

  7. Question n° 1200S posée par M. Roland Courteau

    Utilisation des biocarburants

    La question a été transformée.

  8. Question n° 0725S posée par M. Adrien Gouteyron

    Mesures de compensation des hausses du prix de l'énergie en faveur des agriculteurs

    La question a été retirée