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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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233 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

83 questions

  1. Question n° 0127S posée par M. Didier Rambaud

    Rehaussement du plafond de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique pour 2023

    La question a été retirée

  2. Question n° 01488 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Mise en place d'une prise unique pour les véhicules électriques

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  3. Question n° 27389 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Avenir d'Électricité de France

    La question est caduque

  4. Question n° 26400 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Taxonomie verte

    La question est caduque

  5. Question n° 26169 posée par M. Yves Détraigne

    Coût de l'électricité pour les entreprises industrielles

    La question est caduque

  6. Question n° 22672 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Énergie houlomotrice

    La question est caduque

  7. Question n° 19184 posée par M. Jean Louis Masson

    Politique énergétique

    La question est caduque

  8. Question n° 23472 posée par M. Roland Courteau

    Statut des agents des industries électrique et gazière

    La question est caduque

  9. Question n° 23348 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Situation des petits producteurs autonomes d'énergie hydroélectrique

    La question est caduque

  10. Question n° 23231 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes de la filière de la petite hydroélectricité

    La question est caduque